Compte-rendus des Conseils Municipaux (2022)
|
|
| Séance du 7 avril 2022 : | |
| - Procès-verbal de la réunion du 15 décembre 2021 - Compte de gestion 2021 de Mme la Trésorière - Compte administratif 2021 du Maire - Affectation du résultat de fonctionnement 2021 - Budget primitif 2022 - Vote des taux de fiscalité directe locale - Subventions aux associations - Proposition de modification de la contribution de la Ville de Montreuil-sur-Mer aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association - Proposition de convention de mise à disposition de locaux passée entre l’Union Sportive et Jeunesse du Montreuillois et la Ville de Montreuil-sur-Mer - Occupation du domaine public – Proposition de tarification - Informations concernant les demandes de subvention - Proposition de mise en place de la gratuité pour les enfants ukrainiens accueillis à l’accueil de loisirs - Admissions en non-valeur et/ou créances éteintes - Questions diverses |
|
| Séance du 30 mai 2022 : | |
| - Procès-verbal de la réunion du 7 avril 2022 - Bilan 2021 sur les acquisitions et ventes d’immeubles - Proposition de création d’une petite crèche sur le territoire de la Ville de Montreuil-sur-Mer - Service commun ADS – Proposition d’avenant n°1 à la convention - Avis sur le projet de Plan de Mobilité Simplifié de la CA2BM - Avis sur le projet du Règlement Local de Publicité Intercommunal de la CA2BM - Proposition de tarification de l’Accueil de Loisirs sans hébergement - Proposition de tarification pour l’occupation de l'Hôtel Acary de la Rivière - Informations concernant les marchés à procédure adaptée - Proposition de convention entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et les participants à l’opération « Bars en Fête » dans le cadre de la Fête de la Musique - Proposition de subvention à l’Association « Sur la route des vacances » - Admissions en non-valeur et/ou créances éteintes - Personnels - Questions diverses |
|
| Séance du 12 octobre 2022 : | |
| - Procès-verbal de la réunion du 30 mai 2022 - Installation d’un nouveau conseiller municipal suite au décès de Mme Monique PIQUES - Proposition de modification du règlement intérieur de la Ville de Montreuil-sur-Mer - Programme « Petites Villes de Demain » - Proposition de signature de la convention relative à l’opération de revitalisation de territoire (ORT) passée entre la Ville de Montreuil-sur-Mer, la CA2BM et l’État - Proposition d’adhésion à la centrale d’achat du Syndicat Mixte 62/59 Numérique pour la vidéoprotection - Proposition d’acceptation de dons de documents d’archives et d’œuvres provenant de la famille de M. Jean LEROY au profit de la Ville de Montreuil-sur-Mer - Proposition de subvention allouée à l’Union Commerciale pour les façades fleuries - Décision budgétaire modificative - Informations concernant les demandes de subventions - Centre Animation Jeunesse - Proposition de maintien de la cotisation annuelle au titre de l’année scolaire 2022/202 - Demande d’avis de la Ville de Montreuil-sur-Mer sur la demande d’autorisation d’extension du parc éolien sur la commune de Buire-le-Sec présentée par la SAS INNOVENT - Proposition de constitution d’un groupement de commandes entre la CA2BM et la Ville de Montreuil-sur-Mer pour l’achat de photocopieurs - Personnels : Modification du tableau des effectifs Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (A.V.D.H.A.S.) Médiation préalable obligatoire (MPO) - Questions diverses |
|
| Séance du 19 décembre 2022 : | |
- Procès-verbal de la réunion du 12 octobre 2022 |
|