Une page d'histoire dans un écrin de verdure
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B.Louchart  
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Compte-rendus des Conseils Municipaux (2021)

 

 

 
Séance du 22 mars 2021 :
    -  Procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2020
    -  Planification urbaine : élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunale de la CA2BM – Débat sur les orientations
    -  Proposition de signature de la convention de gestion relative aux eaux pluviales urbaines entre la Ville de Montreuil-sur- Mer et la CA2BM
    -  Dépôt par la Ville de Montreuil-sur-Mer d’une demande de changement de nom « Montreuil » en celui de « Montreuil- sur-Mer »
    -  Modifications apportées à la proposition de règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Montreuil-sur-Mer
    -  Informations concernant les marchés à procédure adaptée
    -  Avenants - Travaux Hôtel Acary de la Rivière
    -  Informations concernant les demandes de subvention
    -  Proposition de vente de deux parcelles de terrain
    -  Centre Animation Jeunesse - Renouvellement contrat colo
    -  Restauration de la statue équestre de Douglas Haig - Acceptation de dons
    -  Questions diverses
 
Séance du 14 avril 2021 :
    -  Procès-verbal de la réunion du 22 mars 2021
    -  Compte de gestion 2020 de Mme la Trésorière
    -  Compte administratif 2020 du Maire
    -  Affectation du résultat de fonctionnement 2020
    -  Budget primitif 2021
    -  Vote des taux de fiscalité directe locale
    -  Subventions aux associations
    -  Proposition de sollicitation d’un emprunt auprès d’un établissement financier
    -  Demande de sur-classement démographique liée au classement de la commune en tant que station de tourisme
    -  Bilan 2020 des acquisitions et ventes d’immeubles
    -  Personnels
    -  Questions diverses
 
Séance du 30 juin 2021 :
    -  Procès-verbal de la réunion du 14 avril 2021
    -  Proposition de location du site Braquehay à la Mission Locale et à l’association « Talents, Conseil et Formation »
    -  Proposition de bail commercial entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et M. Maxime GALL d’un immeuble nommé « Guinguette » sis rue Carnot à Montreuil-sur-Mer
    -  Modification apportée à la délibération n°2021-8 du 22 mars 2021 relative à la vente de deux parcelles de terrain
    -  Convention Territoriale Globale - Contractualisation avec la CAF - Approbation de principe et autorisation de signature
    -  Labellisation d’un plan « mercredi »
    -  Proposition d’approbation de principe de l’opération
    -  Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - Autorisation de signature de la convention de financement
    -  Taxe communale sur la consommation finale d’électricité - Fixation du reversement à la Ville de Montreuil-sur-Mer d’une fraction du produit de la TCCFE perçue par la FDE 62
    -  Inscription d’itinéraires de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
    -  Informations concernant les marchés à procédure adaptée
    -  Informations concernant les demandes de subvention
    -  Proposition de subvention à l’USM JUDO
    -  Personnels
    -  Questions diverses
 
Séance du 21 octobre 2021 :

    -  Procès-verbal de la réunion du 30 juin 2021
    -  Autorisation de vente par l’EPF d’un bien acquis par l’Etablissement Public Foncier au profit d’un tiers
    -  Modification apportée à la délibération n°2021-8 du 22 mars 2021 relative à la vente de deux parcelles de terrain
    -  Restauration de la statue équestre de Douglas Haig - Plan de financement définitif de l’opération et acceptation des dons attenants
    -  Avenant n°1 aux travaux de la Cavée Saint-Firmin
    -  Travaux d’amélioration du parc éco-pâturage de la Citadelle - Acceptation de la participation financière du Conseil Départemental du Pas-de-Calais
    -  Informations concernant les demandes de subvention
    -  Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes de la FDE 62 pour l’achat de gaz naturel
    -  Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes de la FDE 62 pour l’achat d’électricité
    -  Proposition de tarification des cavurnes installées au cimetière de Montreuil-sur-Mer
    -  Information sur l’occupation du domaine public
    -  Mise en place du dispositif PayFip pour les factures émises par la Collectivité
    -  Centre Animation Jeunesse - Proposition de maintien de la cotisation annuelle au titre de l’année scolaire 2021/2022
    -  Personnels - Proposition d’adhésion au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais pour la prestation de Prévention et Santé au Travail
    -  Questions diverses
 
Séance du 15 décembre 2021 :

    -  Procès-verbal de la réunion du 21 octobre 2021
    -  Proposition d’avenant n°2 à la convention opérationnelle entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et l’Etablissement Public Foncier (EPF)
    -  Informations concernant les marchés à procédure adaptée
    -  Informations concernant les demandes de subvention
    -  Centre Animation Jeunesse - Renouvellement de la convention séjours enfants au titre des années 2022 et 2023
    -  Échoppes de la rue du Clape en Bas - Conventions de location
    -  Proposition de subvention à l’Association « Côte d’Opale Rock Session »
    -  Inscription d’itinéraire de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
    -  Application des dispositions du 3ème alinéa de l’article L.1612-1 du CGCT avant le vote du Budget primitif 2022 de la Ville de Montreuil-sur-Mer (possibilité d’utilisation du ¼ des crédits d’investissement de l’année précédente)
     -  Personnels
               Tableau des effectifs
               Compte personnel de formation
               Protection sociale complémentaire / Volet prévoyance
               Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion du Pas-de-Calais
   -  Questions diverses