Une page d'histoire dans un écrin de verdure
line decor
  
B.Louchart  
line decor
 
 
 
 


 
 
Compte-rendus des Conseils Municipaux (2019)

 

 

 
Séance du 26 mars 2019 :
    -  Procès-Verbal de la réunion précédente
    -  Appel d’offres relatif aux travaux de restauration de l’Hôtel Acary de la Rivière en vue de la création d’un lieu d’animation et de rencontre à dominante culturelle et artistique
    -  Avenant n°1 au marché de réaménagement du Front Ouest de la Place du Général de Gaulle
    -  Informations concernant les marchés à procédure adaptée
    -  Dispositif régional en faveur de la redynamisation des centres-villes et centres-bourgs : candidature à l’appel à projets
    -  Proposition de convention d’objectifs et de moyens 2019-2021 entre l’Agence d’Attractivité en Opale Canche Authie et la Commune de Montreuil-sur-Mer
    -  Proposition de passation d’un bail emphytéotique entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et le Conservatoire d’espaces naturels Nord - Pas-de-Calais pour la préservation des marais de la Ville
    -  Proposition de bail commercial entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et Monsieur Cédric DEFEBVRE de la crêperie de la rue du Clape en Bas
    -  Proposition de convention de mise à disposition des locaux sis 1 rue des Juifs au profit de l’Union Sportive et Jeunesse du Montreuillois
    -  Proposition d’approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la CA2BM en date du 13 décembre 2018
    -  Motion contre la fermeture d’une classe élémentaire à l’école Victor HUGO
    -  Informations concernant les demandes de subvention
    -  Personnels
    -  Questions diverses
 
Séance du 9 avril 2019 :
    -  Procès-Verbal de la réunion précédente
    -  Compte de Gestion 2018 de Mme la Trésorière
    -  Compte Administratif 2018 du Maire
    -  Affectation du résultat de fonctionnement 2018
    -  Budget Primitif 2019
    -  Vote des taux de fiscalité directe locale
    -  Subventions aux Associations
    -  Proposition de vente de la Halle de la Gare - Modifications apportées à la délibération n°2018-33 du 26 juin 2018
    -  Proposition de convention entre la Ville et les participants à l’opération « Bars en Fête » dans le cadre de la Fête de la Musique
    -  Admissions en non-valeur ou créances éteintes
    -  Personnels
    -  Questions Diverses
 
Séance du 6 juin 2019 :
    -  Procès-Verbal de la réunion précédente
    -  Convention de mandat passée entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et le Centre Communal d’Action Sociale de Montreuil-sur-Mer relative aux travaux de réparation du mur d’enceinte du Parc Saint-Walloy
    -  Informations concernant les marchés à procédure adaptée
    -  Travaux d’aménagement de la Place Gambetta
    -  Modification apportée à la délibération du 10 avril 2017 relative au programme de logements locatifs rue Saint-Gengoult à Montreuil-sur-Mer par Habitat Hauts de France
    -  Lancement d’une consultation auprès de professionnels de l’immobilier pour la vente du Moulin du Bascon
    -  Informations concernant les demandes de subvention :
             - Décision n°2019-5 : Travaux d’aménagement de la Place Gambetta et de la Placette Porte de France - Demande de subvention sollicitée auprès du Conseil Régional
             - Décision n°2019-6 : Aménagement du parking des Garennes - Demande de subvention sollicitée auprès du Conseil Départemental du Pas-de-Calais au titre du dispositif amendes de police
             - Décision n°2019-7 : Acquisition de matériels informatiques pour le service « Jeunesse » - Demande de subvention sollicitée auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Pas-de-Calais
    -  Prise en charge d’une amende pour infraction au code de la route
    -  Personnels
    -  Questions Diverses

 
Séance du 29 octobre 2019 :

    -  Procès-Verbal de la réunion précédente
    -  Bilan 2018 des acquisitions et ventes d’immeubles
    -  Proposition d’acquisition auprès de Habitat Hauts de France d’un local à vocation publique sis rue Saint- Gengoult à Montreuil-sur-Mer
    -  Lancement d’une consultation pour l’exploitation du Camping municipal « La Fontaine des Clercs »
    -  Proposition de convention de mise à disposition des locaux sis à Montreuil-sur-Mer, bâtiment central du site Braquehay
    -  Attribution du marché de réaménagement des espaces publics du secteur Gare
    -  Informations concernant les marchés à procédure adaptée
    -  Informations concernant les demandes de subvention
    -  Convention de mise à disposition des caves ex. HENRY avec la CA2BM dans le cadre du chantier école pour la restauration des remparts de Montreuil-sur-Mer (2020-2022)
    -  Proposition de sollicitation de deux emprunts auprès de la Caisse d’Épargne Hauts de France
    -  Appel à projets « Redynamisation des centres-villes et centres-bourgs » engagement à ne pas favoriser le commerce de périphérie
    -  Orgue de l’Abbatiale Saint-Saulve - Extension de la protection « Monuments Historiques » à l’ensemble de l’orgue
    -  Mise en place d’un réseau Wifi - Convention d’assistance passée avec la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
    -  Centre Animation Jeunesse - Modification de la cotisation annuelle
    -  Centre Animation Jeunesse - Renouvellement de la convention développement des séjours enfants CAF en 2020
    -  Décision Budgétaire Modificative
    -  Exercice de la compétence Transport - Convention de mise à disposition partielle d’un agent à la Ville de Montreuil-sur-Mer
    -  Personnels
    -  Questions diverses
 
Séance du 28 novembre 2019 :

    -  Procès-Verbal de la réunion précédente
    -  Proposition de modification de la délibération du 12 octobre 2016 relative à la vente des immeubles sis 3, 5, 7, 9 et 13 rue du Thorin à Montreuil-sur-Mer avec la Société SIGLANEUF
    -  Proposition d’acquisition de trois parcelles de marais appartenant à la SAFER
    -  Décision Budgétaire Modificative
    -  Questions diverses
 
Séance du 17 décembre 2019 :

    -  Procès-Verbal de la réunion précédente
    -  Proposition d’attribution de la DSP relative à l’exploitation du camping municipal « La Fontaine des Clercs »
    -  Ville de Montreuil-sur-Mer - Demande de dénomination de commune touristique
    -  Informations concernant les demandes de subventions
    -  Modification apportée à la délibération relative à la proposition de bail commercial entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et Monsieur Cédric DEFEBVRE de la crêperie de la rue du Clape en Bas
    -  Échoppes de la rue du Clape en Bas - Conventions de location - Tarification CAJ 2020
    -  Proposition d’approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la CA2BM en date du 3 Décembre 2019
    -  Application des dispositions du 3ème alinéa de l’article L.1612-1 du CGCT avant le vote du Budget primitif 2020 de la Ville de Montreuil-sur-Mer (possibilité d’utilisation du ¼ des crédits d’investissement de l’année précédente)
    -  Personnels
    -  Questions diverses