Une page d'histoire dans un écrin de verdure
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B.Louchart  
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Compte-rendus des Conseils Municipaux (2018)

 

 

 

Séance du 14 février 2018 :
    -  Procès-Verbal de la réunion précédente
    -  Proposition d’acquisition de 2 parcelles d’une superficie de 143 m2 sises rue du Thorin cadastrées section AE n°39 et 551 appartenant à la SCI du Thorin
    -  Proposition d’approbation du rapport 2018 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la CA2BM
    -  Proposition de création d’un service commun dans le cadre du transfert par la CA2BM de la compétence Jeunesse « ALSH, CAJ, PIJ »
    -  ALSH - Contractualisation avec la Caisse d’Allocations Familiales du Pas-de-Calais
    -  Proposition de fixation des tarifs de l’Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH)
    -  Proposition de fixation des rémunérations versées aux animateurs de l’Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH)
    -  CAJ - Proposition de tarification des activités et approbation du règlement intérieur
    -  Musée-Citadelle - Proposition de tarification
    -  Motion contre la fermeture d’une classe à l’école maternelle « Les Remparts »
    -  Personnels
    -  Questions diverses
 
Séance du 10 avril 2018 :
    -  Procès-Verbal de la réunion précédente
    -  Comptes de Gestion 2017 de Mme la Trésorière au titre de la Ville et du Service des Eaux
    -  Comptes Administratifs 2017 du Maire au titre de la Ville et du Service des Eaux
    -  Affectation des résultats de fonctionnement 2017 de la Ville
    -  Budget primitif 2018 au titre de la Ville
    -  Vote des taux de fiscalité directe locale
    -  Subventions aux Associations
    -  Proposition de vente d’un ensemble immobilier
    -  Proposition d’acquisition d’une parcelle de terrain
    -  Mise à disposition des locaux de la Guinguette en vue de la création d’un point de restauration légère moyennant loyer et prise en charge financière des équipements
    -  Lancement du nouvel appel d’offres ayant pour objet l’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux
    -  Appel d’offres relatif aux travaux de restauration de l’Hôtel Acary de la Rivière
    -  Informations concernant les marchés à procédure adaptée
    -  Avis sur la cession d’un local commercial situé 8 rue des Juifs à Montreuil-sur-Mer appartenant à la S.A. d’HLM Logis 62
    -  Musée-Citadelle - Proposition de modification de tarification
    -  Proposition de convention entre la Ville et les participants à l’opération « Bars en Fête » dans le cadre de la Fête de la Musique
    -  Motion de soutien pour l’électrification de la Voie Rang-du-Fliers / Amiens
    -  Admissions en non-valeur ou créances éteintes
    -  Personnels
    -  Questions Diverses
 
Séance du 26 juin 2018 :

    -  Procès-Verbal de la réunion précédente
    -  Bilan 2017 des acquisitions et ventes d’immeubles
    -  Proposition de ventes d’immeubles
    -  Proposition d’adhésion au service commun de prestations techniques et d’entretiens sur biens communaux et voiries dans le périmètre de la Ville de Montreuil-sur-Mer
    -  Budget annexe « Eau » - Clôture du budget annexe « Eau » et transfert des résultats de clôture à la CA2BM
    -  Proposition de convention passée entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et la Commune de Campigneulles-les- Petites relative à la gestion du cimetière de Montreuil-sur-Mer
    -  Informations concernant les marchés à procédure adaptée
    -  Motion « La Plage des Pauvres pour tous »
    -  Créances éteintes
    -  Convention passée entre Ville de Montreuil-sur-Mer et le Centre de Gestion du Pas-de-Calais pour l’adhésion de la Collectivité à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire
    -  Personnels
    -  Questions diverses

 

Séance du 17 octobre 2018 :

    -  Procès-Verbal de la réunion précédente
    -  Appel d’offres ayant pour objet l’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux
    -  Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du front ouest de la Place du Général de Gaulle à Montreuil-sur-Mer
    -  Programme de logements locatifs rue Saint-Gengoult à Montreuil-sur-Mer par Habitat Hauts de France composé de 14 collectifs locatifs, 3 individuels locatifs et un local à vocation publique
    -  Vente de la halle de la Gare située sur la parcelle AC 460 - Modification apportée à la délibération du 26 Juin 2018
    -  Fixation du loyer de la maison sise 14 Place Gambetta à Montreuil-sur-Mer, propriété de la Ville de Montreuil-sur-Mer, en vue d’y accueillir les services de la Voix du Nord
    -  Proposition de renouvellement d’une parcelle de terre d’une contenance de 1 hectare 19 ares et 73 centiares sur la Commune d’Alette, lieu-dit « L’Horpin », cadastré section B 246
    -  Constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois et la Ville de Montreuil-sur-Mer pour l’achat de photocopieurs
    -  Demande de révision de garanties des emprunts de LOGIS 62
    -  Don de toiles au profit de la Ville de Montreuil-sur-Mer par Monsieur et Madame DOURLENT
    -  Dérogation au repos dominical
    -  Présentation des rapports annuels 2017 du Service « Assainissement » de la CA2BM et du délégataire VEOLIA
    -  Présentation des rapports annuels 2017 sur le prix et la qualité des services d’eau potable de Berck-sur-Mer, Conchil-le- Temple, Montreuil-sur-Mer, Neuville-sous-Montreuil, Plateau de Campigneulles, Saint-Josse Saint-Aubin, Beutin ainsi que du délégataire VEOLIA
    -  Présentation du rapport annuel 2017 de la station d’épuration de Montreuil-sur-Mer
    -  Présentation du rapport annuel 2017 de la collecte et la valorisation des ordures ménagères
    -  Décision Budgétaire Modificative
    -  Personnels
    -  Protection sociale complémentaire / volet prévoyance - Mandat et adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais
    -  Questions diverses

 
Séance du 10 décembre 2018 :

    -  Procès-Verbal de la réunion précédente
    -  Travaux d’aménagement de la placette Porte de France - Demande de subvention sollicitée auprès de l’Etat au titre de la DETR (exercice 2019)
    -  Délégation du Conseil Municipal au Maire pour solliciter les subventions
    -  Échoppes de la rue du Clape en Bas - Conventions de location
    -  Modifications apportées à la tarification du Théâtre Municipal
    -  Proposition de dons de tableaux au profit de la Ville de Montreuil-sur-Mer
    -  Renouvellement de la convention développement des séjours enfants CAF pour 2019
    -  Proposition de subvention à l’Union Commerciale Montreuilloise dans le cadre de l’organisation des façades fleuries
    -  Application des dispositions du 3ème alinéa de l’article L.1612-1 du CGCT avant le vote du Budget primitif 2019 de la Ville de Montreuil-sur-Mer (possibilité d’utilisation du ¼ des crédits d’investissement de l’année précédente)
    -  Proposition d’adhésion au contrat collectif « frais de santé » du Centre de Gestion de Pas-de-Calais
    -  Personnels
    -  Questions diverses