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| Séance du 10 avril 2017 : |
- Procès-Verbal de la réunion précédente
- Comptes de Gestion 2016 de Mme la Trésorière au titre de la Ville et du Service des Eaux
- Comptes Administratifs 2016 du Maire au titre de la Ville et du Service des Eaux
- Affectation des résultats de fonctionnement 2016 de la Ville et du Service des Eaux
- Budgets primitifs 2017 au titre de la Ville, du Service des Eaux
- Vote des taux de fiscalité directe locale
- Subventions aux Associations
- Proposition de vente d’ensembles immobiliers à « Habitat 62/59 Picardie » :
Immeubles sis 33 et 35 rue Pierre Ledent à Montreuil-sur-Mer
Immeubles sis 3 et 5 rue Saint Gengoult à Montreuil-sur-Mer
- Informations concernant les marchés à procédure adaptée
- Modifications apportées à la délibération du 10 Avril 2014 relative aux indemnités
- Création d’un citystade - Demandes de subventions sollicitées auprès des divers partenaires
- Demandes de subventions sollicitées auprès de l’Agence de l’Eau Artois Picardie dans le cadre du Programme Pluriannuel Concerté (PPC) au titre de l’Eau
- Convention d’occupation des locaux de la crêperie de la rue du Clape en Bas à Montreuil-sur-Mer
- Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
- Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Personnels
- Questions Diverses |
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| Séance du 16 mai 2017 : |
- Procès-Verbal de la réunion précédente
- Demande d’autorisation du Maire au Conseil Municipal de défendre les intérêts de la Ville de Montreuil-sur-Mer devant le Tribunal de Grande Instance de Boulogne-sur-Mer et ce, dans le cadre de la requête présentée par Monsieur et Madame MAGNIER
- Élection d’un nouveau conseiller communautaire à la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
- Travaux d’aménagement de la rue du Change : acceptation de la participation financière du Conseil Départemental du Pas-de-Calais
- Réaménagement du Front Ouest de la Place du Général de Gaulle à Montreuil-sur-Mer
- Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Questions Diverses |
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| Séance du 30 juin 2017 : |
- Procès-Verbal de la réunion précédente
- Désignation des délégués des Conseils Municipaux pour l’élection des Sénateurs le 24 septembre 2017
- Bilan 2016 des acquisitions et ventes d’immeubles
- Organisation des rythmes scolaires
- Proposition de ventes d’immeubles
- Travaux de restauration de l’Hôtel Acary de la Rivière - Proposition et approbation de recrutement d’un maître d’œuvre
- Recrutement des agents municipaux en vue du recensement de la population en 2018
- Proposition d’une mission confiée au cabinet d’avocats BIGNON-LEBRAY pour défendre les intérêts de la Ville de Montreuil-sur-Mer dans l’affaire relative à la rupture d’une canalisation d’eau potable située ruelle d’Orléans
- Informations concernant les marchés à procédure adaptée
- Rapport 2016 sur la gestion et le fonctionnement du Service des Eaux
- Créances éteintes
- Personnels
- Questions Diverses |
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| Séance du 11 octobre 2017 : |
- Procès-Verbal de la réunion précédente
- Approbation des statuts de la CA2BM
- Acquisition d’une partie de la parcelle AC 238 d’une superficie d’environ 11.000 m2 appartenant à SNCF Réseau et Réseau Mobilités
- Avenant n°1 au marché ayant pour objet les travaux de réfection de la toiture de l’école maternelle « Les Remparts »
- Informations concernant les marchés à procédure adaptée
- Transfert de garantie d’emprunt de la Société Immobilière Grand Hainaut à Habitat Hauts de France
- Approbation du rapport annuel 2016 du service « Assainissement »
- Approbation des rapports annuels 2016 du service déchets de l’ex. « Communauté de Communes du Montreuillois »
- Fixation de tarifs pour les sanitaires publics automatisés
- Motion en faveur du maintien des financements de l’État pour les dispositifs de contrats aidés
- Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Autorisation de solliciter les subventions susceptibles d’être obtenues des partenaires ETAT (DETR), FEDER, Conseil Régional, Conseil Départemental, Agence de l’Eau
- Personnels
- Questions Diverses |
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| Séance du 21 décembre 2017 : |
- Procès-Verbal de la réunion précédente
- Proposition de vente d’immeubles
- Travaux de mise aux normes de l’école maternelle « Les Remparts » (éclairage et fenêtres) - Demande de subvention sollicitée auprès de l’Etat au titre de la DETR (exercice 2018)
- Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du front Ouest de la place du Général de Gaulle à Montreuil-sur-Mer
- Informations concernant les marchés à procédure adaptée
- Proposition d’adhésion au service commun pour l’instruction des autorisations des droits des sols de la CA2BM
- Convention de mise à disposition de personnels passée entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et la CA2BM
- Proposition d’approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la CA2BM
- Désignation d’un membre suppléant à la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées de la CA2BM
- Échoppes de la rue du Clape en Bas - Conventions de location
- Dérogation au repos dominical
- Décision Budgétaire Modificative
- Admissions en non-valeur et/ou créances éteintes
- Application des dispositions du 3ème alinéa de l’article L.1612-1 du CGCT avant le vote du Budget primitif 2018 de la Ville de Montreuil-sur-Mer (possibilité d’utilisation du ¼ des crédits d’investissement de l’année précédente)
- Personnels
- Questions diverses |
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