|
 |
Compte-rendus des Conseils Municipaux (2016)
| |
|
| Séance du 29 juin 2016 : |
- Procès-Verbal de la réunion précédente
- Bilan 2015 des acquisitions et ventes d’immeubles
- Proposition d’approbation du projet de périmètre de la future communauté d’agglomération issue de la fusion - Transformation des Communautés de Communes Mer et Terres d’Opale. du Montreuillois et Opale Sud
- Proposition de révision des statuts de la « Communauté de Communes du Montreuillois » préfigurant la fusion des Communautés de Communes et permettant à la future communauté d’agglomération de disposer de compétences harmonisées dans le cadre de la fusion
- Proposition d’adhésion à l’agence d’attractivité en Opale - Canche - Authie
- Immeuble Loisel le Gaucher - Proposition de déclassement et décision de vente
- Établissement Public Foncier - Proposition de convention opérationnelle pour l’opération : « Habitations rue Pierre Ledent à Montreuil-sur-Mer »
- Demande d’autorisation du Maire au Conseil Municipal de défendre les intérêts de la Ville de Montreuil-sur-Mer devant le Tribunal Administratif de Lille et ce, dans le cadre de la requête présentée par Monsieur Christophe COLPIN
- Informations concernant les marchés à procédure adaptée
- Proposition d’approbation du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres
- Convention de mandat passée entre le Service des Eaux et la CCM relative aux travaux de renouvellement des canalisations d’eau potable sur la Commune d’Ecuires (OTEU phase n° 2) - Avenant n°1
- Convention de mandat passée entre le Service des Eaux et la CCM relative aux travaux de renouvellement des canalisations d’eau potable sur la Commune d’Écuires - Rue du Marais
- Recherche permanente de fuites sur le réseau d’eau potable par pré-localisation - Demande de subvention sollicitée auprès de l’Agence de l’Eau Artois Picardie - Restauration de la Chapelle de l’Hôtel Dieu (clos et couvert, tour et flèche) - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre
- Travaux d’aménagement d’un jardin botanique - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre et demandes de subventions sollicitées auprès de l’Agence de l’Eau et au titre du dispositif « LEADER »
- Rapport 2015 sur la gestion et le fonctionnement du Service des Eaux
- Boutiques et droits d’entrées des sites de la Citadelle et du Musée - Mise à jour des tarifs
- Proposition de modification de la convention de location des locaux de la Crêperie de la rue du Clape en Bas
- Décision Budgétaire Modificative
- Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Personnels
- Questions diverses |
| |
| Séance du 12 octobre 2016 : |
- Procès-Verbal de la réunion précédente
- Informations et décisions éventuelles
- Élection de deux conseillers communautaires à la Communauté d’Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
- Proposition de vente des immeubles 11 et 13 rue Pierre Ledent à Montreuil-sur-Mer au profit de la « Communauté de Communes du Montreuillois » et ce, en vue d’y accueillir l’Office de Tourisme et ses Vallées
- Proposition de modification de la délibération du 5 Avril 2016 relative à la vente des immeubles sis 3 à 9 et 13 rue du Thorin à Montreuil-sur-Mer avec la Société PBR
- Promotion Immobilière du Groupe Pascal BOULANGER
- Établissement Public Foncier - Proposition d’avenant à la convention opérationnelle pour l’opération « Habitations rue Pierre Ledent à Montreuil-sur-Mer »
- Avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de la rue du Change pour le lot n°1 Voirie
- Avenant n°1 aux marchés de travaux de mise en sécurité et création d’un local-poubelles - École VAUBAN et école maternelle « Les Remparts » pour les 3 lots
- Adhésion de la Ville de Montreuil-sur-Mer au dispositif de participation citoyenne
- Modification des statuts de la Fédération Départementale de l’Énergie
- Présentation du rapport d’activités de la CCM
- Contrat d’assurance statutaire du personnel affilié à la CNRACL
- Subventions aux associations
- Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Autorisation de solliciter les subventions susceptibles d’être obtenues des partenaires ETAT (DETR), FEDER, Conseil Régional, Conseil Départemental, Agence de l’Eau
- Personnels
- Questions Diverses
|
| |
| |
| |
| |
| |
| |
| |
| |
| |
| |
| |
| |
| |
| |
| |
| |
| |
| |
|
|
