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| Séance du 14 avril 2015 : |
- Procès-Verbal de la réunion précédente
- Comptes de gestion 2014 de Mme la Trésorière au titre de la Ville et du Service des Eaux
- Comptes Administratifs 2014 du Maire au titre de la Ville et du Service des Eaux
- Affectation des résultats de fonctionnement 2014 de la Ville et du Service des Eaux
- Budgets primitifs 2015 au titre de la Ville, du Service des Eaux et Subventions aux Associations
- Vote des taux de fiscalité directe locale
- Ensemble immobilier sis 19 rue Carnot à Montreuil-sur-Mer - Déclassement de la partie non utilisée par les Services Techniques et décision de vente des bâtiments actuels de la Médecine du Travail et du Service de soins à domicile
- Immeuble sis 16 rue de la Chaîne à Montreuil-sur-Mer appartenant à Madame JOVENIAUX et Monsieur DEWE Guillaume - Informations relatives à l’application des dispositions de l’article L.2213-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Contribution de la Ville de Montreuil-sur-Mer aux fiais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association
- Demande de subvention sollicitée auprès de l’Agence de l’Eau relative à l’amélioration du rendement de l’eau potable
- Avenant au marché avec la Société DALKIA
- Convention de location des locaux de la crêperie de la rue du Clape en Bas à Messieurs Michel GUERVILLE et Xavier LAUNE
- Boutiques des sites de la Citadelle et du Musée - Nouveaux tarifs
- Informations concernant les marchés à procédure adaptée
- Personnels
- Questions Diverses |
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| Séance du 11 juin 2015 : |
- Procès-Verbal de la réunion précédente
- Bilan 2014 des acquisitions et ventes d'immeubles
- Proposition de vente de parcelles de terrains
- Gestion différenciée - Mise en œuvre du plan de gestion et demandes de subventions sollicitées auprès de l'Agence de l'Eau Artois Picardie et du Conseil Régional
- Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux d'aménagement de la rue du Change, de la rue du Général Potez (pour partie), des abords de PAbbatiale Saint-Saulve et de la place Saint-Jacques
- Avenant n°1 à la convention de mandat passée entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et la « Communauté de Communes du Montreuillois » relative aux travaux de mise aux normes du Théâtre Municipal
- Acceptation d'un don de trois œuvres du peintre Albert Siffait de Moncourt
- Boutiques des sites de la Citadelle et du Musée
- Nouveaux tarifs Autorisation de dépenses à imputer à l'article intitulé « Fêtes et Cérémonies »
- Rapport 2014 sur la gestion et le fonctionnement du Service des Eaux
- Motion pour la défense de la présence de personnels de l'Éducation Nationale dans les établissements spécialisés
- Personnels
- Questions diverses |
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| Séance du 27 juillet 2015 : |
- Procès-Verbal de la réunion précédente
- Ensemble immobilier sis 19 rue Carnot à Montreuil-sur-Mer - Annulation de la délibération du 14 Avril 2015 - Nouvelle décision relative à la désaffectation et au déclassement des ateliers des Services Techniques et décision de vente
- Convention de participation financière des Communes aux charges de fonctionnement des écoles publiques de Montreuil-sur-Mer - Revalorisation
- Proposition de location de la crêperie
- Décision Budgétaire Modificative
- Autorisation de dépenses à imputer aux articles intitulés « Secours et dots » et « Bourses et prix »
- Questions diverses |
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| Séance du 23 septembre 2015 : |
- Procès-Verbal de la réunion précédente
- Schéma de mutualisation de la « Communauté de Communes du Montreuillois »
- Proposition de vente de parcelles de terrains rue Carnot à Montreuil-sur-Mer
- Modifications apportées au Plan du Réseau Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
- Informations concernant les marchés à procédure adaptée
- Présentation du rapport d’activités de la CCM
- Boutiques des sites de la Citadelle et du Musée - Nouveaux tarifs
- Admissions en créances éteintes
- Décision Budgétaire Modificative
- Autorisation de solliciter les subventions susceptibles d’être obtenues des partenaires ETAT (DETR), FEDER, Conseil Régional, Conseil Départemental, Agence de l’Eau
- Personnels
- Questions diverses |
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| Séance du 22 décembre 2015 : |
- Procès-Verbal de la réunion précédente
- Création d’un nouveau forage - Approbation du principe et demande de subvention sollicitée auprès de l’Agence de l’Eau Artois Picardie
- Rebouchage des captages inutilisés
- Approbation du principe et demande de subvention sollicitée auprès de l’Agence de l’Eau Artois Picardie
- Travaux de réfection de la toiture de l’école maternelle « Les Remparts » - Demande de subvention sollicitée auprès de l’Etat au titre de la DETR (exercice 2016)
- Proposition de vente d’un ensemble immobilier
- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis sur le projet de fusion et de transformation en Communauté d’Agglomération de la « Communauté de Communes du Montreuillois », de la « Communauté de Communes Opale Sud » et de la « Communauté de Communes Mer et Terres d’Opale »
- Proposition de modification des statuts de la « Communauté de Communes du Montreuillois »
- Proposition d’acceptation de don au profit de la Ville de Montreuil-sur-Mer des biens meubles de la Chapelle Saint-Nicolas de l’Hôtel Dieu appartenant au Centre Hospitalier de l’Arrondissement de Montreuil
- Boutiques des sites de la Citadelle et du Musée - Nouveaux tarifs
- Proposition de règlement intérieur de l’Auberge de Jeunesse
- Validation de la demande d’approbation d’un agenda d’accessibilité programmée auprès des services de l’Etat (Ad’Ap)
- Proposition de convention d’occupation d’un bien bâti et non bâti appartenant à « SNCF Réseau »
- LOGIS 62 - Proposition de modifications apportées aux garanties d’emprunts
- Fédération Départementale de l’Énergie du Pas-de-Calais - Proposition d’adhésion au Groupement de Commande pour la réalisation des prestations de diagnostics et d’études en matière de dépenses en électricité y compris celle de l’éclairage
- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Convention passée entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et le Conseil Départemental du Pas-de-Calais
- Renouvellement de la convention d’occupation des locaux de la crêperie de la rue du Clape en Bas à Montreuil-sur-Mer
- Échoppes de la rue du Clape en Bas - Conventions de location
- Admissions en non-valeur et créances éteintes
- Personnels
- Application des dispositions du 3è,tre alinéa de l’article L.1612-1 du CGCT avant le vote du Budget primitif 2016 de la Ville de Montreuil-sur-Mer (possibilité d’utilisation du Va des crédits d’investissement de l’année précédente) - Questions diverses |
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