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| Séance du 10 avril 2014 : |
- Procès verbaux des réunions des 20 mars 2014 et 4 avril 2014
- Indemnités du Maire (articles L.2123-23-1 et L.2123-22 du C.G.C.T.)
- Indemnités des Adjoints (articles L.2123-24 du C.G.C.T.)
- Indemnités des conseillers ayant reçu une délégation (article L.2123-24-1 du C.G.C.T.)
- Désignation de délégués au Conseil d’Administration du C.C.A.S. après fixation de leur nombre
- Désignation de délégués au Conseil d’Administration du Centre Hospitalier de l’Arrondissement de Montreuil-sur-Mer
- Désignation de 2 délégués à la Caisse des Écoles
- Désignation de 3 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants à la Commission d’Appel d’Offres
- Désignation de 3 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants au Conseil d’Administration du Lycée et du L.E.P.
- Désignation de 2 délégués titulaires et d’un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal d’Assainissement des Marais de la Vallée de la Canche
- Désignation de 2 délégués au Syndicat Intercommunal des Villes Fortifiées
- Désignation de 2 délégués titulaires et d’un délégué suppléant à l’Association des Amis des Musées de Montreuil-sur-Mer
- Désignation d’un conseiller municipal référent en charge des questions de défense
- Désignation d’un conseiller municipal référent en sécurité routière
- Composition des commissions municipales 2014-2020
- Désignation de 3 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants à la Commission relative aux DSP (Délégations de service public)
- Délégation du Conseil Municipal au Maire (articles L.2122-22 et L.2122-23 du C.G.C.T.)
- Délégation de signature aux Fonctionnaires Territoriaux
- Questions diverses |
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| Séance du 24 avril 2014 : |
- Procès-verbal de la réunion précédente
- Comptes de gestion 2013 de Mme la Trésorière au titre de la Ville et du Service des Eaux
- Comptes Administratifs 2013 du Maire au titre de la Ville et du Service des Eaux
- Affectation des résultats de fonctionnement 2013 de la Ville et du Service des Eaux
- Budgets primitifs 2014 au titre de la Ville et du Service des Eaux
- Modification apportée à la délibération du Conseil Municipal en date du 10 avril 2014 relative aux indemnités du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux
- Subventions aux associations
- Centre d’interprétation de la présence de l’empire britannique à Montreuil-sur-Mer pendant la Grande Guerre - Arrêt du projet de création
- Décision de mettre fin à la convention passée entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et la Société DF Promotion pour la requalification de réserves foncières
- Demande d’autorisation du Maire au Conseil Municipal de défendre les intérêts de la Ville de Montreuil-sur-Mer dans le cadre de l’arrêté de péril notifié à Monsieur Thomas OSSET, Gérant de la SCI du Thorin avec mise en demeure de mettre fin au péril résultant de l’état dangereux de l’immeuble sis rue du Thorin, références cadastrales section AE 463, 464, 42, 551 et 39 à Montreuil-sur-Mer et de missionner tout avocat, huissier de justice et expert tout au long de la procédure
- Convention de location des locaux de la crêperie de la rue du Clape en Bas à Messieurs Michel GUERVILLE et Xavier LAUNE
- Questions diverses |
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| Séance du 22 mai 2014 : |
- Procès-verbal de la réunion précédente
- Commission communale des Impôts Directs
- Fédération Départementale de l’Énergie - Proposition d’adhésion au groupement de commandes Gaz naturel
- Réalisation d’un emprunt de 600000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
- Réalisation d’un emprunt de 600000 € auprès de la Caisse d’Épargne Nord France Europe
- Modification de la délibération concernant la désignation des délégués à la Commission relative aux Délégations de Services Publics (DSP)
- Indemnité de Conseil accordée au Comptable public
- Autorisation permanente de poursuites accordée au Comptable public
- Proposition de location de garages
- Résolution pour le retour de l’Hélicoptère de la sécurité civile, le « Dragon 62 »
- Droit à la formation des élus
- Personnel
- Questions diverses |
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| Séance du 10 juillet 2014 : |
- Procès-verbal de la réunion précédente
- Bilan 2013 des acquisitions et ventes d’immeubles
- Convention de mandat passée entre le Service des Eaux et la « Communauté de Communes du Montreuillois » relative aux travaux de renouvellement des canalisations d’eau potable sur la Commune d’ÉCUIRES
- Convention de mandat passée entre la Ville de Montreuil-sur-Mer et la « Communauté de Communes du Montreuillois » relative aux travaux de mise aux normes du Théâtre Municipal
- Immeuble Loisel le Gaucher – Proposition de mission d’assistance pour la recherche d’acquéreur
- Désignation d’un représentant de la Ville de Montreuil-sur-Mer à la Société Publique Locale « INNOVA »
- Désignation d’un délégué à la Fédération Française des Stations Vertes
- Rapport 2013 sur la gestion et le fonctionnement du Service des Eaux
- Boutiques des sites de la Citadelle et du Musée - Nouveaux tarifs
- Convention de location des locaux de la crêperie de la rue du Clape en Bas à Mme FROISSART
- Proposition de location de garage
- Décision Budgétaire Modificative
- Motion contre la fermeture d’une classe en primaire
- Motion favorable à l’abandon de la réforme des rythmes scolaires
- Motion favorable au maintien définitif du DRAGON 62 sur la base du Touquet-Paris-Plage
- Motion favorable à la modernisation de la ligne de chemin de fer entre Etaples et Saint-Pol-sur-Ternoise
- Questions diverses |
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| Séance du 30 septembre 2014 : |
- Procès-verbal de la réunion précédente
- Travaux d’entretien et d’amélioration de voirie sur le territoire de la Ville de Montreuil-sur-Mer - Avenant au marché avec la Société EUROVIA
- Restauration écologique du marais de Montreuil-sur-Mer par exploitation de peupleraie - Approbation du projet et du plan de financement
- Inscription au Plan du Réseau Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
- Actualisation du coefficient multiplicateur de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
- Subventions aux associations
- Informations concernant les marchés à procédure adaptée
- Présentation du rapport d’activités de la CCM
- Autorisation de solliciter les subventions susceptibles d’être obtenues des partenaires ETAT (DETR), FEDER, Conseil Régional, Conseil Général, Agence de l’Eau
- Questions diverses |
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| Séance du 9 décembre 2014 : |
- Procès-verbal de la réunion précédente
- Restauration écologique du marais de Montreuil-sur-Mer par exploitation de peupleraie - Modification apportée à la délibération prise le 30 septembre 2014
- Fédération Départementale de l’Énergie - Proposition d’adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et la fourniture de services associés
- Informations concernant les marchés à procédure adaptée
- Proposition de vente d’un ensemble immobilier et de parcelles de terrain
- Échoppes de la rue du Clape en Bas - Conventions de location
- Boutiques des sites de la Citadelle et du Musée - Nouveaux tarifs
- Immeuble 1, rue des Juifs - Proposition de remboursement des factures EDF au PACT du Pas-de-Calais
- Désignation de délégués titulaires et suppléants au Conseil d’Administration du Lycée et du LEP - Modification apportée à la délibération du 10 avril 2014
- Subventions aux associations
- Admissions en non valeur
- Personnels
- Application des dispositions du 3ème alinéa de l’article L.1612-1 du CGCT avant le vote du Budget primitif 2015 de la Ville de Montreuil-sur-Mer (possibilité d’utilisation du ¼ des crédits d’investissement de l’année précédente)
- Questions diverses
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